Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFFICACITE VERTE
PROVEN-ORAPI, SAS

Numéro de dépôt :
3699351
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/12/2019
EFFICACITE VERTE de PROVEN-ORAPI

Présentation de la marque EFFICACITE VERTE

Déposée le 17 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EFFICACITE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre MENDES-FRANCE - 69129 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque EFFICACITE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICACITE VERTE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2019.

PROVEN-ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : FURY , CLEANER 30 , REM , CRESOLINE , TOPSOL , CLEANER 20 , TOP PRO HYGIENE , SPADO L EXPERT DE MA MAISON , MINI DOZ , MIX MA


PROVEN-ORAPI, SAS - 16 rue Pierre MENDES-FRANCE - 69129 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques désinfectants et conservateurs pour l'industrie ; produits chimiques horticoles ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique, produits pour la purification de l'eau.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels ; cires et encaustiques ; produits pour l'entretien des sols ; produits pour l'entretien et le nettoyage de tapis, moquettes, tissus ; décapants pour sols ; détachant pour carrelage ; produits anti taches pour sols poreux ; cire de protection de sols plastiques souples ; cire de protection pour sols carrelés et plastiques durs ; produit nettoyant pour sol neutre ; produits rénovateurs haute performance ; nettoyants de sols à l'huile de lin ; dégraissants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels.

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; pesticides ; insectifuges ; antiparasitaires ; antimites ; détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; savons, lotions et serviettes imprégnées de lotions désinfectantes à usage hygiénique ; désinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière) ; blocs désodorisants ; produits pour le traitement des bois contre les parasites, insectes et champignons ; mouchoirs désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; brillant pour meubles et parquets ; produit désinfectant à usage hygiéniques.