Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEANER DURASOLS
PROVEN-ORAPI, SAS

Numéro de dépôt :
3693861
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/11/2019
CLEANER DURASOLS de PROVEN-ORAPI

Présentation de la marque CLEANER DURASOLS

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CLEANER DURASOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre MENDES-FRANCE - 69129 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CLEANER DURASOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANER DURASOLS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2019.

PROVEN-ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : EFFICACITE VERTE , FURY , CLEANER 30 , REM , CRESOLINE , TOPSOL , CLEANER 20 , TOP PRO HYGIENE , SPADO L EXPERT DE MA MAISON , MINI DOZ


PROVEN-ORAPI, SAS - 16 rue Pierre MENDES-FRANCE - 69129 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels ; cires et encaustiques ; produits pour l'entretien des sols ; produits pour l'entretien et le nettoyage de tapis, moquettes, tissus ; décapants pour sols ; détachant pour carrelage ; produits anti taches pour sols poreux ; cire de protection de sols plastiques souples ; cire de protection pour sols carrelés et plastiques durs ; produit nettoyant pour sol neutre ; produits rénovateurs haute performance ; nettoyants de sols à l'huile de lin ; dégraissants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels.

Produits stérilisants pour les sols ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique, desinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière).