Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORANGE GLOSS
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4271389
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
ORANGE GLOSS de PROVEN-ORAPI GROUP

Présentation de la marque ORANGE GLOSS

Déposée le 11 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORANGE GLOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORANGE GLOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE GLOSS arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , Gloss , BASICLEAN


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Mordants, résines naturelles à l'état brut pour peintres, décorateurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour nettoyer, notamment le bois.