Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASICLEAN
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4322878
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
BASICLEAN de PROVEN-ORAPI GROUP

Présentation de la marque BASICLEAN

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BASICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASICLEAN arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W-C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anticalcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes ; désodorisants autres qu'à usage personnel. Désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants pour W-C chimiques.