Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUCH'CLAC
PROTECTA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93475302
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2023

Présentation de la marque MOUCH'CLAC

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUCH'CLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTECTA domicilié(e) 10 lotissement, Zone Artisanale Saint Louis - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 161 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MOUCH'CLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUCH'CLAC est expirée depuis le 5 juillet 2023.

PROTECTA a également déposé les autres marques suivantes : MIT'CLAC , STELLIOX , GUEP'CLAC , TAUP'CLAC , RODICLAC , AVISPA'CLAC , BACTOLIT , ARBIOX , LIMA'CLAC , ACTIGEN


PROTECTA, Société par Actions Simplifiée - 10 lotissement, Zone Artisanale Saint Louis - 84250 - LE THOR - France - SIREN 330161472


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238011 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255785 - Publication au BOPI 1998-06-08

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530119 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726292 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°800157 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Produits insecticides, feuilles et bandelettes engluées contre les insectes, papier tue-mouches, attrape-mouches.Pièges à insectes, chasse-mouches

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.