Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTOLIS
PROTECTA

Numéro de dépôt :
3037552
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque BACTOLIS

Déposée le 28 juin 2000 par la société PROTECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société PROTECTA domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Chemin de Saint Joseph, 84250 LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 161 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.

La marque BACTOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTOLIS est expirée depuis le 28 juin 2010.

PROTECTA a également déposé les autres marques suivantes : MIT'CLAC , STELLIOX , GUEP'CLAC , TAUP'CLAC , RODICLAC , AVISPA'CLAC , BACTOLIT , ARBIOX , LIMA'CLAC , ACTIGEN


PROTECTA - Société à Responsabilité Limitée, Chemin de Saint Joseph, 84250 LE THOR - France - SIREN 330161472


PATCO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Préparations bactériologiques pour le traitement des litières et des lisiers. Désinfectants, produits anti-parasitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.