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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECTA
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ARBOPAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBOPAST
PROTECTA, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93475299
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2013

Présentation de la marque ARBOPAST

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBOPAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECTA domicilié(e) Lot n° 10 - Zone Artisanale Saint Louis,84250 LE THOR (dossier no 2238009) - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 161 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2238009) - 75008 - France.

La marque ARBOPAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBOPAST est expirée depuis le 5 juillet 2013.

PROTECTA a également déposé les autres marques suivantes : MIT'CLAC , STELLIOX , GUEP'CLAC , TAUP'CLAC , RODICLAC , AVISPA'CLAC , BACTOLIT , ARBIOX , LIMA'CLAC , ACTIGEN


PROTECTA, Société à responsabilité Limitée - Lot n° 10 - Zone Artisanale Saint Louis,84250 LE THOR (dossier no 2238009) - 84250 - France - SIREN 330161472


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2238009) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238009 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.