Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trach'hal
ProtecSom, sas

Numéro de dépôt :
4341119
Date de dépôt :
26/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2027
Trach\'hal de ProtecSom

Présentation de la marque Trach'hal

Déposée par voie électronique le 26 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ProtecSom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trach'hal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ProtecSom domicilié(e) 24 Rue du Train Renard, BP46 - 50700 - Valognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Labo ProtecSom, M. Thierry POREE domicilié(e) 24 RUE du Train Renard, BP46 - 50700 - VALOGNES - France.

La marque Trach'hal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trach'hal arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

ProtecSom a également déposé les autres marques suivantes : NOXAALON , HIPPOHALER , nas'hal , Dose Tracker , COMBIHALER , Minim'hal , DIGIT'HAL


ProtecSom, sas - 24 Rue du Train Renard, BP46 - 50700 - Valognes - France


Labo ProtecSom, M. Thierry POREE - 24 RUE du Train Renard, BP46 - 50700 - VALOGNES - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Chambres d'inhalation, chambres d'inhalation pour circuits de ; ventilation assistée, chambres d'inhalation pour trachéotomie, circuits de ventilation assistée, accessoires d'inhalation, raccords divers de circuit de ventilation, masques d'inhalation et d'anesthésie, masques de ventilation non invasive ; A l'exclusion d'accessoires invasifs : appareils médicaux pour injection ; aiguilles à usage médical ; aiguilles pour injections.