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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
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TENDREPRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TENDREPRE
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4107755
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2024
TENDREPRE de PROSOL GESTION

Présentation de la marque TENDREPRE

Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TENDREPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TENDREPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDREPRE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 30 septembre 2015 - Retrait partiel n°655060 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709402 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Poisson, fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir. Biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.