Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MARCHE DU FRAIS
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96617336
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2026

Présentation de la marque LE MARCHE DU FRAIS

Déposée le 18 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARCHE DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE MARCHE DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARCHE DU FRAIS arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , AU VEGETARIEN , ESPACE FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304272 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 21 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424906 - Publication au BOPI 2005-12-21

Inscription le 12 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448342 - Publication au BOPI 2007-02-12

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612988 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.