Marque enregistrée - Marque en vigueur

FINE DE SAVOIE
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4107831
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/07/2024
FINE DE SAVOIE de PROSOL GESTION

Présentation de la marque FINE DE SAVOIE

Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FINE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FINE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , AU VEGETARIEN , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709379 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pommes et poires conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Pommes et poires de Savoie ” ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Reblochon de Savoie ” et/ou des Indications Géographiques Protégées “ Emmental de Savoie ” et/ou “ Tomme de Savoie ” ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; pommes et poires fraîches bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Pommes et poires de Savoie ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.