Déposée le 12 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) PROSODIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUINTENET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSODIE domicilié(e) 150, rue Galliéni,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSODIE Monsieur Georges Croix Président-Directeur Général domicilié(e) 150, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSODIE SA - 150, rue Galliéni,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 411393218
PROSODIE Monsieur Georges Croix Président-Directeur Général - 150, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Inscription le 16 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473973 - Publication au BOPI 2008-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données, de sons ou d'images. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Tout appareil permettant de communiquer par les réseaux télématiques ou par voie de télédiffusion hertzienne, numérique, satellite, câblée ou sur tout autre support connu ou à découvrir et par tous les réseaux tels qu'Internet, ou tout autre réseau connu ou à découvrir.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments d'écriture et de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; articles de papeterie ; adhésifs.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires.
Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiophonie mobile ; agence de presse ou d'informations ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau information mondial. Emissions télévisées.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours ; service de jeux proposés en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; location d'enregistrements sonores.
Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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