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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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Frais emballé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frais emballé
PROMODES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98716155
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque Frais emballé

Déposée le 3 février 1998 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Frais emballé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Frais emballé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frais emballé est expirée depuis le 3 février 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES (société anonyme) - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Fromages (tous ces produits étant frais).