Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARS TYRE
PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3995638
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARS TYRE de PROJETCLUB

Présentation de la marque MARS TYRE

Déposée le 26 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARS TYRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Errata de la publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Republication pour erratum - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617184 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Véhicules terrestres ; cycles ; vélos ; pneumatiques ; bandages pneumatiques, semi-pneumatiques et pleins pour roues de véhicules en tous genres ; roues de véhicules en tous genres, chambres à air, jantes, parties, accessoires et pièces de rechange pour roues de véhicules en tous genres.