Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARS
PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3968113
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
MARS de PROJETCLUB

Présentation de la marque MARS

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARS est expirée depuis le 12 décembre 2022.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON, SERVICE JURIDIQUE - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Véhicules terrestres ; cycles ; vélos ; pneumatiques ; bandages pneumatiques, semi-pneumatiques et pleins pour roues de véhicules en tous genres ; roues de véhicules en tous genres, chambres à air pour cycles, jantes, parties, et pièces de rechange pour roues de véhicules en tous genres, à savoir pièces constitutives des produits précités.