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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3985227
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
Marque en couleurs, figurative de PROJETCLUB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985227.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2023.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Composants informatiques, cartes magnétiques d'identifications, cartes à mémoire ou à microprocesseur, disques optiques, lampes optiques, modems, mémoires pour ordinateurs, cartes magnétiques, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels), logiciels embarqués, processeurs, systèmes de sécurité et de surveillance électroniques comprenant des capteurs magnétiques, des étiquettes magnétiques et des désactivateurs d'étiquettes magnétiques ; étiquettes électroniques pour marchandises, programmes informatiques pour exécution des systèmes électroniques de contrôle d'accès ;

Etiquettes et tags avec des codes exploitables par une machine, y compris codes-barres ; étiquettes en papier avec des puces RF-ID intégrées, étiquettes non en tissu, machine à étiqueter ;

Vente au détail de composants informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs, logiciels, conversion de données et de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), conseils en matière de dispositifs anti-vols, consultation dans le domaine anti-vol pour la vente des produits au détail dans les points de ventes.