Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE SOIE
PROFILS SYSTEMES, SAS

Numéro de dépôt :
3882892
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
TERRE DE SOIE de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque TERRE DE SOIE

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) 10 Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque TERRE DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SOIE est expirée depuis le 19 décembre 2021.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, SAS - 10 Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Couleurs sous forme de poudres appliquées par thermolaquage ;

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ;

Construction, réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments ; pose et réparation de menuiserie ; services de peintures et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments.