Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERRE DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) 10 Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque TERRE DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES, SAS - 10 Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764
CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Couleurs sous forme de poudres appliquées par thermolaquage ;
Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ;
Construction, réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments ; pose et réparation de menuiserie ; services de peintures et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments.
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