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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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TERRE DE MATIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE MATIERES
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4159415
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
TERRE DE MATIERES de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque TERRE DE MATIERES

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE MATIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque TERRE DE MATIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MATIERES arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Couleurs sous forme de poudres appliquées par thermolaquage ;

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ;

Construction, réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments ; pose et réparation de menuiserie ; services de peintures et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments.