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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM
PROFILS SYSTEMES, SAS

Numéro de dépôt :
3769151
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) 10 Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane, 34670 BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France.

La marque PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSAGE UUS UNLIMITED UNITIZED SYSTEM arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, SAS - 10 Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane, 34670 BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2020 n°2755788 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-29

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques. ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre ; blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques. ;

Pose et réparation de menuiseries en aluminium.