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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4036323
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2023
FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES

Déposée le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICANT CERTIFIE Profils SYSTEMES est expirée depuis le 1 octobre 2023.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; baies coulissantes non métalliques ; portes non métalliques, cadres, châssis et armatures de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques ; blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.

Services de peintures et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments ; construction, réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments ; pose et réparation de menuiserie.