PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
96653478
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026
Présentation de la marque BIOSPLINT
Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSPLINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND domicilié(e) 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 720 074 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BIOSPLINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND, Société par Actions Simplifiée - 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 731720074
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination n°348642 - Publication au BOPI 2002-06-17
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325011 - Publication au BOPI 2006-10-11
Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348643 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381211 - Publication au BOPI 2003-11-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 4 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°666159 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634500 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13
Produit textile de traitement dentaire et buccal; pansement dentaire ou chirurgical constitué de fibres synthétiques tissées; appareils et produits d'orthodontie et de chirurgie buccale pour contenir, corriger, réparer, stabiliser ou remplacer des dents ou des prothèses dentaires; appareils et produits d'orthopédie et d'orthodontie pour contenir provisoirement ou définitivement, partiellement ou totalement, un élément anatomique du corps humain ou animal
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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