PORTE ROYALE
Présentation de la marque PORTE ROYALE
Déposée le 29 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PORTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTE ROYALE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730529 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-13