LES CHARTRONS
Présentation de la marque LES CHARTRONS
Déposée le 26 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHARTRONS arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647686 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28