Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHARTRONS
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3497391
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2027
LES CHARTRONS de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque LES CHARTRONS

Déposée le 26 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole domicilié(e) 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France.

La marque LES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHARTRONS arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole - 13 AVENUE de la résistance - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647686 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).