Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABANE AUX OISEAUX
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
3871489
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
LA CABANE AUX OISEAUX de PRODUCTA

Présentation de la marque LA CABANE AUX OISEAUX

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CABANE AUX OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque LA CABANE AUX OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE AUX OISEAUX est expirée depuis le 28 octobre 2021.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.