Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZALINE
PROCIDA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444900
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1998

Présentation de la marque MOZALINE

Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PROCIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCIDA domicilié(e) SAINT-MARCEL, 13367 MARSEILLE CEDEX 4. - France.

La marque MOZALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZALINE est expirée depuis le 14 janvier 1998.

PROCIDA a également déposé les autres marques suivantes : PIRU , PROCIDAX , PELT , ICA , PALUTHION , ADHESOL , PROSEVOR , PELTAR , OFIXO , A 7


PROCIDA Société Anonyme - SAINT-MARCEL, 13367 MARSEILLE CEDEX 4. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.