Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PREVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1701983
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/10/2001
Marque figurative de PREVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 2001.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (Société Anonyme) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

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