Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUC D'ALENÇON
Numéro de dépôt :
1168372
Date de dépôt :
23/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE DUC D'ALENÇON
Déposée le 23 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUC D'ALENÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DUC D'ALENÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI 1981-37