Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATERN'ELLE
PRENATAL

Numéro de dépôt :
1200255
Date de dépôt :
02/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2002
MATERN\'ELLE de PRENATAL

Présentation de la marque MATERN'ELLE

Déposée le 2 avril 1982 par PRENATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATERN'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRENATAL, domicilié(e) 161 rue de la BELLE ETOILE, 95942 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2003534) - France.

La marque MATERN'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATERN'ELLE est expirée depuis le 2 avril 2002.

PRENATAL a également déposé les autres marques suivantes : JANKIRY , MATERNA , MATERFRANCE , COLLECTION PREMIERS MOIS PRENATAL , CARNET ROSE , JANKIRY , MATERNA , BABY SWING , NOUNOURS DU MONDE ENTIER , BABY SLEEPING


PRENATAL - 161 rue de la BELLE ETOILE, 95942 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2003534) - France


Inscription le 18 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299785 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 7 novembre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°358612 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Renouvellement sans limitation le 2 avril 1992 n°2003534 - Publication au BOPI 1992-04-02

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°297998 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 9 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150235 - Publication au BOPI 1992-10-09

Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55883 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription le 1 avril 1992 - Transmission de propriété n°61845 - Publication au BOPI 1992-04-01

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63301 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription - Transmission de propriété n°1171 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles, et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbre de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].