Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prix de l'Innovation César & Techniques
Association pour la Promotion du Cinéma

Numéro de dépôt :
4409856
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
Prix de l\'Innovation César & Techniques de pour la Promotion du Cinéma

Présentation de la marque Prix de l'Innovation César & Techniques

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prix de l'Innovation César & Techniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma domicilié(e) 11 rue de l'Avre - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion du Cinéma, Monsieur Alain Terzian domicilié(e) 11 rue de l'Avre - 75015 - PARIS - France.

La marque Prix de l'Innovation César & Techniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix de l'Innovation César & Techniques arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

pour la Promotion du Cinéma a également déposé les autres marques suivantes : Les Nuits en or du court métrage , Trophée César & Techniques , CESARS , LES CÉSAR , ACADÉMIE DES CÉSAR , ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINÉMA , Prix Daniel Toscan du Plantier , Coffret César , LA NUIT DES CÉSAR , LES CÉSAR DU CINÉMA


Association pour la Promotion du Cinéma - 11 rue de l'Avre - 75015 - Paris - France


Association pour la Promotion du Cinéma, Monsieur Alain Terzian - 11 rue de l'Avre - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.