Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Nuits en or du court métrage
Association pour la Promotion du Cinéma, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3544454
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2027
Les Nuits en or du court métrage de pour la Promotion du Cinéma

Présentation de la marque Les Nuits en or du court métrage

Déposée le 14 décembre 2007 par l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Nuits en or du court métrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma domicilié(e) 11 RUE de l'Avre - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 883 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion du Cinéma, M. TERZIAN Alain domicilié(e) 11 RUE de l'Avre - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Nuits en or du court métrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Nuits en or du court métrage arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

pour la Promotion du Cinéma a également déposé les autres marques suivantes : Trophée César & Techniques , CESARS , LES CÉSAR , ACADÉMIE DES CÉSAR , ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINÉMA , Prix Daniel Toscan du Plantier , LA NUIT DES CÉSAR , LES CÉSAR DU CINÉMA , ACADÉMIE DES ARTS ET TECHNIQUES DU CINÉMA , Prix de l'Innovation César & Techniques


Association pour la Promotion du Cinéma, association loi 1901 - 11 RUE de l'Avre - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 315883835


Association pour la Promotion du Cinéma, M. TERZIAN Alain - 11 RUE de l'Avre - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718728 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665358 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.