Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Poulehouse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POULEHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Poulehouse domicilié(e) 17 rue des Petits Carreaux - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Coralie Morineaux-Ruby, Avocat domicilié(e) 89 bd Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque POULEHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; mayonnaise ; pâtes alimentaires ; pâte à tarte ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs à couver ; volaille [animaux vivants] ; produits de l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants.
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