Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POTEL PARIS (France)
POTEL ET CHABOT société anonyme

Numéro de dépôt :
1247231
Date de dépôt :
06/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2013

Présentation de la marque POTEL PARIS (France)

Déposée le 6 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POTEL PARIS (France) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3, rue de Chaillot,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2245064) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2245064) - 78220 - France.

La marque POTEL PARIS (France) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POTEL PARIS (France) est expirée depuis le 29 juin 2013.

POTEL ET CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : COUR ET JARDIN , POTEL ELYSEES , Gazette d'Epicure , PAVILLON DES LOGES , POTEL ET CHABOT AQUITAINE , POTEL & CHABOT Traiteur du Tout-Paris , SALONS EVREUX , PAVILLON CAMBON CAPUCINES , CARNET D'EPICURE , PAVILLON CAMBON


POTEL ET CHABOT société anonyme - 3, rue de Chaillot,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2245064) - 75016 - France - SIREN 552043754


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2245064) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2003 n°2245064 - Publication au BOPI 2003-06-29

Renouvellement sans limitation n°2021720 - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Tous produits alimentaires surgelés ou conservés d'une façon quelconque par le froid, tous produits alimentaires en général et toutes boissons alcoolisées ou non. Restaurants, hostellerie, restauration, traiteur, bars, débits de boissons, spectacles, dancing, salons de réception, banquets.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.