Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PC POTEL – CHABOT
POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3252602
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2023
PC POTEL – CHABOT de POTEL ET CHABOT

Présentation de la marque PC POTEL – CHABOT

Déposée le 13 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC POTEL – CHABOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3 rue de Chaillot - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque PC POTEL – CHABOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PC POTEL – CHABOT est expirée depuis le 13 octobre 2023.

POTEL ET CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : COUR ET JARDIN , POTEL ELYSEES , Gazette d'Epicure , PAVILLON DES LOGES , POTEL ET CHABOT AQUITAINE , POTEL & CHABOT Traiteur du Tout-Paris , SALONS EVREUX , PAVILLON CAMBON CAPUCINES , CARNET D'EPICURE , PAVILLON CAMBON


POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée - 3 rue de Chaillot - 75016 - PARIS - France - SIREN 552043754


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 novembre 2007 - Gage constitué n°466404 - Publication au BOPI 2007-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609477 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540009 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Inscription le 15 décembre 2014 - Gage radié n°638991 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 30 décembre 2014 - Gage constitué n°640106 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-12-30

Substances diététiques à usage médical, aliements pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafrahir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences).Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Publication de livres, Production de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, Services de restauration (alimentation), services de traiteur, hébergement temporaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.