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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT
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PAVILLON SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON SEINE
POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3932128
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
PAVILLON SEINE de POTEL ET CHABOT

Présentation de la marque PAVILLON SEINE

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAVILLON SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3 rue de Chaillot - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque PAVILLON SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON SEINE est expirée depuis le 5 juillet 2022.

POTEL ET CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : COUR ET JARDIN , POTEL ELYSEES , Gazette d'Epicure , PAVILLON DES LOGES , POTEL ET CHABOT AQUITAINE , POTEL & CHABOT Traiteur du Tout-Paris , SALONS EVREUX , PAVILLON CAMBON CAPUCINES , CARNET D'EPICURE , PAVILLON CAMBON


POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée - 3 rue de Chaillot - 75016 - Paris - France - SIREN 552043754


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base de riz, de pâtes ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation ; organisation de concours [éducation, divertissement] ; informations en matière d'éducation ; académies (éducation) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions ; services de bars, de cafés, de cafétérias.