Déposée le 10 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P & Ch. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3 rue de Chaillot - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque P & Ch. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTEL ET CHABOT, Société par actions simplifiée - 3 rue de Chaillot - 75016 - PARIS - France - SIREN 552043754
LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Inscription le 30 novembre 2007 - Gage constitué n°466404 - Publication au BOPI 2007-11-30
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416728 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28
Inscription le 15 décembre 2014 - Gage radié n°638991 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 30 décembre 2014 - Gage constitué n°640106 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-12-30
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726040 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Hôtellerie ; restauration (alimentation) ; traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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