Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HÔTEL D'EVREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTEL ET CHABOT domicilié(e) 3 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque HÔTEL D'EVREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTEL ET CHABOT, Société par actions simplifiée - 3 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France - SIREN 552043754
LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 25 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609477 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668792 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base de riz, de pâtes.
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; locations de décors de spectacle ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; éducation, formation ; organisation de concours [éducation, divertissement] ; informations en matière d'éducation ; académies (éducation).
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions ; services de bars, de cafés, de cafétérias.
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