Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zôtches
M. Simon POSTEL

Numéro de dépôt :
4385743
Date de dépôt :
03/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2027
Zôtches de Simon POSTEL

Présentation de la marque Zôtches

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2017 par monsieur Simon POSTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zôtches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Simon POSTEL domicilié(e) 16 rue jean jaurés - 80580 - Pont-Rémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon POSTEL domicilié(e) 16 rue jean jaurés - 80580 - Pont-Rémy - France.

La marque Zôtches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zôtches arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.


M. Simon POSTEL - 16 rue jean jaurés - 80580 - Pont-Rémy - France


M. Simon POSTEL - 16 rue jean jaurés - 80580 - Pont-Rémy - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Activités sportives et culturelles.