Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
POMONA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3223071
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Marque figurative de POMONA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2 et 4, place du Général de Gaulle,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223071.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2013.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA (société anonyme) - 2 et 4, place du Général de Gaulle,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 552044992


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.