Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) POMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2 et 4, place du Général de Gaulle,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223071.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :