Marque renouvelée - Marque en vigueur

MA TRES BONNE GLACE
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3680285
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2029
MA TRES BONNE GLACE de POMONA

Présentation de la marque MA TRES BONNE GLACE

Déposée le 30 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA TRES BONNE GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT domicilié(e) 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France.

La marque MA TRES BONNE GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA TRES BONNE GLACE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT - 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726880 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux.

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.