Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KR
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4017818
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
KR de POMONA

Présentation de la marque KR

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque KR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KR est expirée depuis le 5 juillet 2023.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits de l'imprimerie, y compris : magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, prospectus, affiches publicitaires ; sacs, sachets et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;

Produits alimentaires surgelés à savoir abats, viande et extraits de viande surgelés ; poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés ; volaille et gibier surgelés ; charcuterie surgelée ; produits laitiers surgelés ; fruits et légumes surgelés ; préparations à base de viande et oeufs surgelées ; bouillons surgelés, potages surgelés, soupes surgelées ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base des produits précités ;

Produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, entremets glacés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelés, desserts surgelés ; glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, yaourts glacés (glaces alimentaires) ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base des produits précités.