Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMAGES D'AUTEURS
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4147553
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
FROMAGES D\'AUTEURS de POMONA

Présentation de la marque FROMAGES D'AUTEURS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGES D'AUTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du docteur Ténine - 92160 - ANTHONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CLAIRMONT AVOCATS A.A.R.P.I., M. Laurent BARISSAT domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque FROMAGES D'AUTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGES D'AUTEURS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du docteur Ténine - 92160 - ANTHONY - France - SIREN 552044992


Cabinet CLAIRMONT AVOCATS A.A.R.P.I., M. Laurent BARISSAT - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Lait et produits laitiers ; fromages et produits fromagers ; huiles et graisses comestibles ; beurre, margarine, crème ; yaourts, yaourts aromatisés ; préparations au soja ; oeufs ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses butyriques et/ou laitières ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Vente en gros de produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.