Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOTECH
POLYTECH, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3814303
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
DECOTECH de POLYTECH

Présentation de la marque DECOTECH

Déposée le 14 mars 2011 par la société POLYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société POLYTECH domicilié(e) 20 rue du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 470 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIGEROULET Fabrice, POLYTECH domicilié(e) Hôtel d'entreprises 22 rue du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France.

La marque DECOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOTECH est expirée depuis le 14 mars 2021.

POLYTECH a également déposé les autres marques suivantes : POLYFINANCE P , POLYKIT , MEDITECH , OFFITECH , HABITECH , P - POLYBERAL , LINEATECH RENO , P POLYBOX , HM CONCEPT , POLYTECH


POLYTECH, Société par Actions Simplifiées - 20 rue du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France - SIREN 510470396


PIGEROULET Fabrice, POLYTECH - Hôtel d'entreprises 22 rue du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°556992 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Inscription le 2 avril 2013 - Changement d'adresse n°597761 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; huisseries métalliques spéciales comme des huisseries métalliques coupe-feu, des huisseries métalliques d'isolation thermique, des huisseries métalliques d'isolation acoustique, des huisseries métalliques blindées et des huisseries métalliques étanches ; serrurerie et quincaillerie métallique ; volets métalliques de protection ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques de portes ; arrêt de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; charnières métalliques ; châssis de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; clés ; coffres métalliques ; ferrures de portes ; grilles métalliques ; pênes de serrures ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; panneaux de portes ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; portes blindées ; portes métalliques coupe feu ; quincailleries métalliques associées aux portes et fenêtres ; les produits et services précités à l'exclusion du domaine de la construction de canaux de routes, de pipelines, de gazoducs et d'oléoducs.

Portes non métalliques ; portes non métalliques spéciales comme des portes non métalliques coupe-feu, des portes non métalliques d'isolation thermique, des portes non métalliques d'isolation acoustique, des portes non métalliques blindées et des portes non métalliques étanches ; huisseries non métalliques ; huisseries non métalliques spéciales comme des huisseries non métalliques coupe-feu, des huisseries non métalliques d'isolation thermique, des huisseries non métalliques d'isolation acoustique, des huisseries non métalliques blindées et des huisseries non métalliques étanches ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; panneaux de portes ; ouvrants et dormants de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques, stores extérieurs non métalliques et non en matières textiles ; les produits et services précités à l'exclusion du domaine de la construction de canaux, de routes, de pipelines, de gazoducs et d'oléoducs ;

Recherche et développement en matière de portes ; recherche et développement en matière de portes spéciales comme des portes coupe-feu, des portes d'isolation thermique, des portes d'isolation acoustique, des portes blindées, des portes étanches ; recherche et développement en matière d'huisseries ; recherche et développement en matière d'huisseries spéciales comme des huisseries coupe-feu, des huisseries d'isolation thermique, des huisseries d'isolation acoustique, des huisseries blindées et des huisseries étanches ; recherche et développement en matière de quincaillerie adaptée aux portes ; recherche et développement en matière de quincaillerie adaptée aux huisseries ; études de projets techniques en matière de porte ; études de projets techniques en matière d'huisserie ; les produits et services précités à l'exclusion du domaine de la construction de canaux, de routes, de pipelines, de gazoducs et d'oléoducs.