Déposée le 18 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FBD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FBD INTERNATIONAL domicilié(e) Roissy Pôle – Le Dôme, 5 RUE de la Haye, CS 10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 917 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FBD INTERNATIONAL, Mme Fossati Béryl domicilié(e) Roissy Pôle – Le Dôme, 5 RUE de la Haye, CS 10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France.
La marque SUPER CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FBD INTERNATIONAL, SAS - Roissy Pôle – Le Dôme, 5 RUE de la Haye, CS 10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France - SIREN 410917439
FBD INTERNATIONAL, Mme Fossati Béryl - Roissy Pôle – Le Dôme, 5 RUE de la Haye, CS 10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339370 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2645506 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, plateaux de tables, présentoirs, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de meubles (non métalliques), tiroirs, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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