Déposée le 5 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FBD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CUISINES PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-24 du 13 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FBD INTERNATIONAL domicilié(e) Roissy Pôle – Le Dôme, 5 Rue de la Haye, CS10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 917 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FBD INTERNATIONAL, Mme Fossati Béryl domicilié(e) Roissy Pôle – Le Dôme, 5 RUE de la Haye, CS10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France.
La marque CUISINES PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FBD INTERNATIONAL, SAS - Roissy Pôle – Le Dôme, 5 Rue de la Haye, CS10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France - SIREN 410917439
FBD INTERNATIONAL, Mme Fossati Béryl - Roissy Pôle – Le Dôme, 5 RUE de la Haye, CS10990 - 95733 - ROISSY CDG Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 11 avril 2016 - Concession de licence n°666516 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676077 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-20
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679460 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-04-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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