Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FBD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CUISINE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FBD INTERNATIONAL domicilié(e) Roissy Pôle – Le Dôme, 5 rue de la Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 917 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FBD INTERNATIONAL, Mme N'SAKOU Lise domicilié(e) Roissy Pôle – Le Dôme, 5 rue de la Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France.
La marque CUISINE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FBD INTERNATIONAL, SAS - Roissy Pôle – Le Dôme, 5 rue de la Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France - SIREN 410917439
FBD INTERNATIONAL, Mme N'SAKOU Lise - Roissy Pôle – Le Dôme, 5 rue de la Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 11 avril 2016 - Concession de licence n°666516 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726003 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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