Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANETE OUI
PLANETE UI, SAS

Numéro de dépôt :
3623556
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/01/2019
PLANETE OUI de PLANETE UI

Présentation de la marque PLANETE OUI

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE UI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PLANETE OUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE UI domicilié(e) CRT1 1 rue Pic au Vent BAT CRT ESPACE SERVICES - 59817 - LESQUIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 512 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE UI, SAS domicilié(e) CRT1 1 rue Pic au Vent BAT CRT ESPACE SERVICES - 59817 - LESQUIN Cedex - France.

La marque PLANETE OUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE OUI arrivera à expiration en date du 20 janvier 2019.

PLANETE UI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Service coopératif Electréasso , Service coopératif Electrécolo , Service coopératif Electréconso


PLANETE UI, SAS - CRT1 1 rue Pic au Vent BAT CRT ESPACE SERVICES - 59817 - LESQUIN Cedex - France - SIREN 497512079


PLANETE UI, SAS - CRT1 1 rue Pic au Vent BAT CRT ESPACE SERVICES - 59817 - LESQUIN Cedex - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714672 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable, fourniture (distribution) de gaz. ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaines de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.