Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IZTOSS
Pingyang Xizhe E-Commerce Co., Ltd, LIMITED

Numéro de dépôt :
4323116
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
IZTOSS de Pingyang Xizhe E-Commerce Co

Présentation de la marque IZTOSS

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par Pingyang Xizhe E-Commerce Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IZTOSS »

Le déposant est Pingyang Xizhe E-Commerce Co., Ltd, LIMITED domicilié(e) Zhejiang Province Wenzhou City Pingyang County Kunyang Town Pingrui Road R3 Room - 32540 - Wenzhou - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jian CHEN domicilié(e) Zhejiang Province Wenzhou City Pingyang County Kunyang Town Pingrui Road R3 Room - 32540 - Wenzhou - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Pingyang Xizhe E-Commerce Co., Ltd, LIMITED - Zhejiang Province Wenzhou City Pingyang County Kunyang Town Pingrui Road R3 Room - 32540 - Wenzhou - Chine


M. Jian CHEN - Zhejiang Province Wenzhou City Pingyang County Kunyang Town Pingrui Road R3 Room - 32540 - Wenzhou - Chine


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740884 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].