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Marques déposées par PIERRE LEVY
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LIBERO MODULES POUR CHAUFFAGE ENVIRONNANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIBERO MODULES POUR CHAUFFAGE ENVIRONNANT
PIERRE LEVY
Michel GUY LEGRAND
Thomas Gilmoure GRAHAM
Michel DUBEZY

Numéro de dépôt :
93497082
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LIBERO MODULES POUR CHAUFFAGE ENVIRONNANT

Déposée le 15 décembre 1993 par PIERRE LEVY, Michel GUY LEGRAND, Thomas Gilmoure GRAHAM, Michel DUBEZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERO MODULES POUR CHAUFFAGE ENVIRONNANT »

Les déposants sont PIERRE LEVY, domicilié(e) 32, rue de LANDY, 92308 AUBERVILLIERS - France, Michel GUY LEGRAND, domicilié(e) route de Paillart ESQUENOY (OISE) - France, Thomas Gilmoure GRAHAM, domicilié(e) Queensway Industrial Estate GLENROTHES FIFE KV7 5PZ (ECOSSE) ROYAUME-UNI - France, Michel DUBEZY, domicilié(e) 3, rue des PROUVAIRES, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MAITRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

PIERRE LEVY a également déposé les autres marques suivantes : PRL , VARISTOR , PRESTIGE , "CENTRE ALIMENTAIRE PARISIEN" , I YOU , LABORATOIRE DENTAL BRIDGE INTERNATIONAL , THE SPINACH COMPANY , Plant a tree , VODMAJORS , GLOBAL RISK ASSURANCES


PIERRE LEVY - 32, rue de LANDY, 92308 AUBERVILLIERS - France

Michel GUY LEGRAND - route de Paillart ESQUENOY (OISE) - France

Thomas Gilmoure GRAHAM - Queensway Industrial Estate GLENROTHES FIFE KV7 5PZ (ECOSSE) ROYAUME-UNI - France

Michel DUBEZY - 3, rue des PROUVAIRES, 75001 PARIS - France


Monsieur Bernard MAITRE - France


Inscription le 14 septembre 1998 - Rejet total n°262022 - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1998-09-14

Appareils électriques Appareils de chauffage Matériaux de construction non métalliques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.