Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE BALTHAZAR
Monsieur PIERRE BERSAGOL

Numéro de dépôt :
4441983
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
CAVE BALTHAZAR de PIERRE BERSAGOL

Présentation de la marque CAVE BALTHAZAR

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par monsieur PIERRE BERSAGOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE BALTHAZAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur PIERRE BERSAGOL domicilié(e) 3 SQUARE FANTIN LATOUR - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE BERSAGOL domicilié(e) 3 SQUARE FANTIN LATOUR - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque CAVE BALTHAZAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE BALTHAZAR arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.


Monsieur PIERRE BERSAGOL - 3 SQUARE FANTIN LATOUR - 78150 - LE CHESNAY - France


Monsieur PIERRE BERSAGOL - 3 SQUARE FANTIN LATOUR - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748337 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Organisation de voyages ; distribution (livraison de produits).