Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArômArdèche
Monsieur Pierre-Armand Dussex

Numéro de dépôt :
4423393
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
ArômArdèche de Pierre-Armand Dussex

Présentation de la marque ArômArdèche

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par monsieur Pierre-Armand Dussex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArômArdèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Armand Dussex domicilié(e) TP4 Techopôle - 3960 - Sierre - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Armand Dussex domicilié(e) TP4 Technopôle - 3960 - Sierre - Suisse.

La marque ArômArdèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArômArdèche arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


Monsieur Pierre-Armand Dussex - TP4 Techopôle - 3960 - Sierre - Suisse


Monsieur Pierre-Armand Dussex - TP4 Technopôle - 3960 - Sierre - Suisse


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'agriculture (à l'exception des châtaignes), Châtaignes bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Châtaigne d'Ardèche", produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; plantes.